BELLES DEMEURES BELLES DEMEURES, Société par Actions Simplifiée
Présentation de la marque BELLES DEMEURES
Déposée le 22 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLES DEMEURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BELLES DEMEURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLES DEMEURES domicilié(e) 65 rue Ordener - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 379 949 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIELDFISHER (France) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie domicilié(e) 21 BOULEVARD de la Madeleine - 75001 - PARIS - France.
La marque BELLES DEMEURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLES DEMEURES arrivera à expiration en date du 22 août 2026.
BELLES DEMEURES a également déposé les autres marques suivantes : BELLES DEMEURES , BELLES DEMEURES Finest French properties , BELLES DEMEURES , BELLES DEMEURES , BELLES DEMEURES Finest French properties. , BELLES DEMEURES Finest French properties.
BELLES DEMEURES, Société par Actions Simplifiée - 65 rue Ordener - 75018 - PARIS - France - SIREN 432379949
FIELDFISHER (France) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie - 21 BOULEVARD de la Madeleine - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754870 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Inscription le 16 septembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°768594 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-16
Inscription le 5 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°796864 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-05
Publicité, mercatique agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires par tous moyens et sur tous supports ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; diffusion de textes publicitaires, de courriers publicitaires ; mise à jour de documents publicitaires. Location et réservation d'espaces publicitaires sur tous supports. Publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité sur le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web ». Organisation d'événements et d'expositions à buts commerciaux, promotionnels et de publicité. Création de sites Internet « Web » à but publicitaire et promotionnel. Gestion de fichiers informatiques à but publicitaire et promotionnel. Organisation de relations publiques, promotion publicitaire d'un produit multimedia ; services publicitaires dans le domaine de l'immobilier et du financement ; service de petites annonces ; courrier publicitaire ; diffusion de publicité pour le compte de tiers via des réseaux de communications en ligne sur Internet ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; services d'abonnement (pour des tiers) à des services de télécommunications ; gestion de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations contenues dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; fourniture d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs ; informations commerciales par le biais de sites Web ; collectes de données via des réseaux informatiques ; services d'informations commerciales fournis via l'accès à une base de données informatique ; abonnement à un ensemble de moyens d'informations ; informations et conseils de nature commerciale ; estimations en affaires commerciales ; services d'évaluation des coûts ; services de comparaison de prix ; études de marchés ; analyses des statistiques de données de marché ; informations statistiques commerciales ; analyse des services proposés par des sociétés commerciales ; évaluation en matière de gestion commerciale ; informations commerciales liées aux méthodes de vente ; informations et opinions d'experts sur des entreprises et des affaires commerciales ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ;
Affaires immobilières. Création et exploitation d'une base de données nationale comportant des annonces immobilières concernant des locations ou ventes d'ensembles immobiliers de luxe et villas de prestiges ; à savoir hôtels particuliers, châteaux, manoirs, appartements, lofts, vignobles, propriétés de chasses ; création et exploitation d'une base de données comportant des informations sur les financements, sur les placements relatifs aux biens immobiliers de luxe ; sur les experts susceptibles d'aider à la réalisation des opérations de location et/ou de vente ; sur les agences immobilières, les déménagements, l'équipement des ensembles immobiliers, la rénovation, et la décoration des ensembles immobiliers, l'assurance des ensembles immobiliers, le financement nécessaire à l'acquisition des ensembles immobiliers ; analyse et gestion financière ; services de financement ; services de prêts financiers ; services d'évaluation et d'information en matière de crédit ; consultations professionnelles en matière financière ; services de conseils financiers pour les particuliers ; organisation du financement de projets immobiliers ; conseils en matière d'investissements immobiliers ; financement de projet de construction ; courtage en biens immobiliers ; estimations financières [immobilier] ; évaluations de propriétés immobilières ; conseils financiers en matière de fiscalité ; mise à disposition d'informations en matière de gestion et de location de biens immobiliers ; informations immobilières en matière d'achat et de vente de terrains ; service de conseillers en immobilier ; services d'agences immobilières ; agences de logement (propriétés immobilières) ; gérance de biens immobiliers et d'immeubles (y compris les immeubles en copropriété) ; location de bureaux (immobilier) ; location de locaux commerciaux et de fonds de commerce ; location de maisons individuelles et d'appartements ; location d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; conseils et informations en matière d'assurances ; souscription d'assurances ; courtage en assurance ; conseils en matière d'assurances de biens immobiliers ; assurance pour propriétaire de biens immobiliers ; services d'assurance-habitation ; services d'assurance concernant les prêts ;
Informations et conseils en matière de construction ; services de développement immobilier [construction] ; mise à disposition d'informations en matière d'équipements immobiliers ; service de conseils en matière d'entretien, de rénovation et de réparation de propriétés ;
Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages, et de messages et d'images assistée par ordinateurs. Service de messages téléphoniques, électroniques ou télématiques. Transmission d'informations contenues dans des banques de données ou, base de données ou dans un centre serveur télématique. Communication et transmission de messages, d'informations et de données en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunications dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunications, y compris le réseau mondial dit « Internet ». Exploitation d'une base de données comportant les annonces immobilières, des informations sur les agences immobilières, les déménagements, l'équipement des ensembles immobiliers, la rénovation et la décoration des ensembles immobiliers, l'assurance des ensembles immobiliers, le financement nécessaire à l'acquisition des ensembles immobiliers. Service de transmission d'informations par voie de télématique vocale et de vidéographie interactive. Agence de presse et d'information ; télécommunications ; communications via un réseau informatique mondial ou Internet ; transmission d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; diffusion d'annonces en ligne via un réseau informatique ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; accès à des pages Web et à du contenu en ligne ; fourniture d'accès à des plates-formes et des portails sur Internet ; communication de données par voie électronique ; communications par le biais de blogs en ligne ; fourniture d'accès à des forums et salons de discussion sur Internet ; services de courrier électronique ; services d'annuaires téléphoniques ; envoi [transmission] d'actualités ; mise à disposition (transmissions) d'informations, de commentaires et d'articles par le biais de réseaux informatiques ;
Conseils en matière de déménagement ; mise à disposition d'informations et de conseils en matière de déménagement ;
Edition de brochures publicitaires et promotionnelles. Edition de journaux, revues et magazines ; édition de livres. Edition vidéographique sur tous supports. Production de spectacles, de films, de programmes télévisés. Organisation de concours pour la promotion et la publicité. Organisation d'expositions et événements à but culturel, éducatif et de divertissement ; édition et publication d'informations, de textes, de notes, de bulletins ; édition et publication électronique ; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ; services d'abonnement pour les publications de tiers ; publication de bulletins d'informations [newsletters] ; organisation de conférences de séminaires et de concours dans le domaine l'immobilier et de la finance ; services de formation en matière immobilière et financière ;
Conception, développement et exploitation de logiciels et progiciels. Constitution, par tous moyens, de fichiers informatiques, nominatifs ou non, comportant les éléments contenus dans les banques de données ou bases de données comportant des annonces immobilières concernant des locations ou ventes d'ensembles immobiliers de luxes et villas de prestiges ; à savoir hôtels particuliers, châteaux, manoirs, appartements, lofts, vignobles, propriétés de chasses comportant des informations sur les financements, sur les placements relatifs aux biens immobiliers ; sur les experts susceptibles d'aider à la réalisation des opérations de location et/ou de vente. Constitution, par tous moyens, de fichiers informatiques nominatifs comportant la liste des abonnés professionnels sous contrat fournissant des annonces immobilières à la vente ou à la location, la liste des destinataires (actuels ou prospects) du matériel publicitaire édité et diffusé, les participants aux événements, expositions ou concours. Création (conception) d'une base de données nationale comportant des annonces immobilières concernant des locations ou ventes d'ensembles immobiliers de luxes ; à savoir hôtels particuliers, châteaux, manoirs, appartements, lofts, vignobles, propriétés de chasses comportant des informations sur les financements, sur les placements relatifs aux biens immobiliers professionnels ; sur les expert susceptibles d'aider à la réalisation des opérations de location et/ou de vente ; analyse et conception de systèmes informatiques ; programmation pour ordinateur ; stockage électronique de données ; fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communication ; service d'hébergement, de liaison et d'organisation de données sur Internet ; conception de logiciels ; conception, création et programmation de pages Web ; fournisseurs de site Web, à savoir services d'hébergement de sites informatiques (sites Web) ; développement de solutions d'applications logicielles ; mise à disposition temporaire d'application Web ; compilation d'informations relatives à l'immobilier ; conception architecturale ; exploitation de données comportant des informations sur le financement (ingénierie informatique) ; diagnostic technique de biens immobiliers ; services de conseil en matière d'efficacité et d'économie énergétique ; développement de projet de construction ; conseils en architecture ; conseils en décoration intérieure et extérieure ; conseils en matière d'aménagement (architecture) de biens immobiliers ;